Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les artisans du bois
LES ARTISANS DU BOIS, SARL

Numéro de dépôt :
3792738
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Les artisans du bois de LES ARTISANS DU BOIS

Présentation de la marque Les artisans du bois

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ARTISANS DU BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les artisans du bois »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ARTISANS DU BOIS domicilié(e) 1 RUE DE LA DOUANE - 10600 - LA CHAPELLE SAINT LUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 762 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES ARTISANS DU BOIS domicilié(e) 1 RUE DE LA DOUANE - 10600 - LA CHAPELLE SAINT LUC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

LES ARTISANS DU BOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES ARTISANS DU BOIS


LES ARTISANS DU BOIS, SARL - 1 RUE DE LA DOUANE - 10600 - LA CHAPELLE SAINT LUC - France - SIREN 349762427


LES ARTISANS DU BOIS - 1 RUE DE LA DOUANE - 10600 - LA CHAPELLE SAINT LUC - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582039 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Matériaux de construction non métalliques ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine.